Mentions légales

Mentions légales

Le présent site est la propriété exclusive de Noémie CHEVAUX-TAVERNIER et Fred TAVERNIER : « les propriétaires ».

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation du site Internet et s’engage à les respecter.

Contenu du site

Les informations figurant sur le site Internet ne sont pas données comme exhaustives. Les propriétaires s’engagent à tout mettre en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations vérifiées et actualisées, mais ne seraient être tenus pour responsables des erreurs, absences de disponibilité des informations et/ou présence d’un virus sur le site Internet.

Conditions d’accès au site

Le site est accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sauf en cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés d’ordre technique ou encore liées à la structure des réseaux de télécommunications, et sous réserve de suspension pour des raisons de maintenance et d’actualisation.

Les propriétaires ne seraient être tenus pour responsables d’un quelconque dommage direct ou indirect, matériel ou immatériel, que l’utilisateur pourrait subir lors de sa connexion sur le présent site Internet, y compris l’altération de fichiers et données stockées sur son ordinateur ou tout support qui y serait connecté ou inséré. L’exploitant s’efforce cependant de maintenir une qualité et disponibilité du réseau.

Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site Internet, l’utilisateur pourra être amené à communiquer des données à caractère personnel. Les propriétaires s’engagent à respecter les dispositions légales relatives à la protection des personnes lors du traitement des données.

Conformément aux dispositions légales en vigueur, l’utilisateur dispose d’un droit de modification et rectification de ses données en nous écrivant à l’adresse info [ @ ] jacky-chevaux [ point ] com

En laissant ses coordonnées sur le site Internet, l’utilisateur autorise les propriétaires à lui répondre et envoyer des courriers et emails. Si l’utilisateur souhaite que ces communications prennent fin, il doit en faire la demande écrite en s’adressant aux propriétaires par mail à la même adresse.

Droits de propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Internet (structure, textes, images, etc…), ainsi que toutes autres données y figurant, sont la propriété exclusive des propriétaires et sont protégés par les droits relatifs à la propriété intellectuelle, notamment les droits d’auteur et droits d’image.
Toute reproduction, totale ou partielle, cession, modification des éléments et données du présent site Internet est interdite, sans l’accord express des propriétaires et de l’ADAGP.
Après accord, il conviendra : – pour toute reproduction d’œuvre de citer : le nom de l’artiste & le titre de l’œuvre – pour toute reproduction de photo et informations biographiques de citer le site www.jacky-chevaux.com

L’utilisateur est autorisé à consulter, télécharger et imprimer les documents et informations mis à sa disposition à condition que les documents ne soient utilisés qu’à titre personnel. Les droits accordés ci-dessus constituent une autorisation d’utilisation, mais en aucun cas, une cession de droits relatifs au site Internet.

Pour plus d’informations lire le paragraphe Copyright ci-dessous.

Les propriétaires vous remercie de leur faire part des éventuelles requêtes, omissions, erreurs ou corrections par email à l’adresse suivante : info [ @ ] jacky-chevaux [ point ] com

Loi Informatique et Libertés

Conformément à la loi informatique du 06/01/1978, vous pouvez accéder aux informations vous concernant, les modifier et demander qu’elles ne soient pas échangées, ni cédées en nous écrivant à l’aie du formulaire de contact.

Formulaire de contact

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient êtres divulguées à des personnes autres que celles composant notre société. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés, nous vous informons que vos réponses sont facultatives mais qu’elles doivent être suffisamment précises pour nous permettre de traiter l’information.

Formalités de déclaration
Conformément à la loi, nous vous informons que ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL
Copyright

L’ensemble des contenus du site www.jacky-chevaux.com© (texte, scripts, icônes et images) est la propriété exclusive des ayants droits en collaboration avec ADAGP Paris. Tous droits de reproduction ou de représentation, même partielle, réservés pour tous pays.

Aux termes du Code de la propriété intellectuelle :

Article L.122-4 :

Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, faite par quelque procédé que ce soit (reprographie, micro filmage, numérisation …) sans le consentement des auteurs ou des ayant droits ou ayant causes est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation, la transformation ou l’arrangement.

Article L.122-5 :

1° Sont autorisées les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille.

2° Sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l’exception des copies d’oeuvres d’art destinées à être utilisée pour des fins identiques à celles pour lesquelles l’oeuvre originale a été créée (Loi n° 94-361 du 10 mai 1994) et les copies informatiques autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l’article L.122-6-1.

3° Sous réserve que soient indiquées clairement le nom de l’auteur et la source, sont autorisées les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’oeuvre à laquelle elles sont incorporées.

Aux mêmes conditions, sont autorisées les revues de presses et les reproductions intégrales ou partielles d’oeuvres d’art destinées à figurer dans le catalogue d’une vente aux enchères publiques effectuée en France par un officier public ou ministériel pour les exemplaires qu’il met à disposition du public avant la vente dans le seul but de décrire les oeuvres d’art mises en vente.

4° Sont autorisées la parodie, la pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre.